Michel-Henri Decosse

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel-Henri Décosse
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Melun
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Melun"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Michel-Henri Decosse
Docteur
Objet:
au sein de la commission nationale de première instance de qualification en orthopédie dento-faciale
odontologistes titulaires assurant l'enseignement de l'orthopédie dento-faciale dans une unité d'enseignement et de recherche d'odontologie
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de première instance de qualification en orthopédie dento-faciale
JORFTEXT000000584561(source JORF)
nomination
21 Septembre 200021/09/2000
De: Decosse (Michel-Henri)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour la Fédération des syndicats dentaires libéraux
Groupe:
Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
duree="un an"
JORFTEXT000000392968(source JORF)
nomination
23 Janvier 199923/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.